Pépinière Côté Sud Les Artisans du Végétal Plantes Fleurs Arbres Potager Jardin

Mentions Légales

Edition du site

Pépinière Côté Sud
EARL au capital de 28000 €
RCS Carpentras - Siret : 50386671700013
TVA intracommunautaire FR8150386671700013
Siège social : 372 Chemin de la Chapelette - 84210 PERNES LES FONTAINES
Téléphone : 04 90 61 28 05
Contact : formulaire contact
Le directeur de la publication est est le représentant légal de l’entreprise.

Hébergement du site

Micrologiciel – Web Enseignes
Sarl au capital de 16.320,00 €
RCS Bobigny - Siret 444 878 466 00028
Siège social : 25-27 Avenue Marcel Dassault - 93370 Montfermeil (France)
Téléphone : 01 75 43 63 60
Télécopie : 01 75 43 63 69
Site : www.web-enseignes.com

Propriété Intellectuelle

- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos…) sont protégés par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de l’association Les Artisans du végétal inscrite au répertoire national des associations sous le N° 444489967. Siège social : Maison de l’Agriculture - Agroparc - 84912 AVIGNON Cedex 9.
- Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Droit de réponse sur le site

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.pepinierecotesud.fr dispose d'un droit de réponse, des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siège de la société.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Modalités d’exercice du droit d’accès

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Nous nous efforçons de répondre à ces requêtes dans des délais raisonnables.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Contact

Vous pouvez nous envoyer un message par email pour toute demande de renseignements, ou pour exercer votre droit d'accès.

Notre exploitation est située à proximité de : 30150 Sauveterre, 30400 Villeneuve-lès-Avignon, 13550 Noves, 13440 Cabannes, 84510 Caumont s/Durance, 84300 Cavaillon, 84440 Robion, 84300 Taillades, 84220 Gordes, 84220 Joucas, 84220 Murs, 84000 Avignon, 84310 Morières-lès-Avignon, 84130 Le Pontet, 84140 Montfavet, 84370 Bédarrides, 84350 Courthézon, 84700 Sorgues, 84270 Vedène, 84220 Cabrières-d, 84470 Châteauneuf-de-Gadagne, 84800 Fontaine-de-Vaucluse, 84450 Jonquerettes, 84800 L, 84800 Lagnes, 84250 Le Thor, 84450 St-Saturnin-lès-Avignon, 84800 Saumane-de-Vaucluse, 84150 Jonquières, 84150 Violès